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Règlement Intérieur au CPSP 2015

 

 

SOMMAIRE

Article 1 

Règlement intérieur  

Article 2 

Objectifs 

Article 3 

Admission des membres

Article 4

Le conseil d'administration

Article 5

Renouvellement du conseil d'administration

Article 6

Radiation

Article 7

Indemnités de déplacement

Article 8

Championnat de France

Article 9

Coupe de France en métropole

Article 10

Tenue sur les concours officiels & championnats

Article 11

Organisation de manifestations

Article 12

Organisation Inter Océan Indien de Saint-Pierre

Article 13

Animation interne

Article 14

Assemblée générale

Article 15

Assemblée générale extraordinaire

Article 16

Constitution des équipes et entrainements

Article 17

Voyages extérieurs

 

ARTICLE 1 : Règlement intérieur

Conformément aux lois en vigueur et aux statuts de l'association CPSP , les membres du comité directeur établissent un règlement intérieur. Il sera applicable dans son intégralité à compter de janvier 2015 et jusqu'à son éventuelle modification par le conseil d'administration en place. Ce règlement peut donc être modifié à tout moment, les membres s'engagent à diffuser celui-ci le plus largement possible auprès des licenciés du club.

Ce règlement vise à fixer les règles de fonctionnement internes de l'association, et ne se substitue en aucun cas aux statuts.

ARTICLE 2 : Objectifs

Engendrer une forte dynamique sportive en favorisant les déplacements.

Engendrer une forte dynamique sportive en favorisant les déplacements.

Maintenir et établir des relations hors du département pour améliorer le niveau des joueurs du CPSP.

Organisation du Inter Océan Indien de Saint-Pierre en propagande.

Entretenir des relations amicales et de respect avec tous ses membres, les associations de la ville et de l'Ile.

Etablir des relations de partenariat durables entre les membres et les sociétés locales qui nous aident à développer nos activités.

Etablir le même type de relations avec les associations hors du département.

ARTICLE 3 : Admission des membres 

  • Membre d'honneur : titre décerné en assemblée générale pour une personne qui a rendu des services importants à l'association. Le membre d'honneur est dispensé d'acquitter sa cotisation.
  • Membre bienfaiteur : membre ou non de l'association qui fait un don à l'association et qui s'acquitte de sa cotisation.
  • Membre actif : personne qui règle sa cotisation annuelle au tarif décidé en assemblée générale correspondant à sa catégorie.
  • Le comité directeur se réserve le droit de refuser l'accès au club CPSP à tout joueur, conformément à l'article 6 des statuts.

ARTICLE 4 : Le conseil d'administration

Le comité directeur est constitué d'un président, d'un vice-président, d'un trésorier, de membres et si besoin est d'un trésorier adjoint, d'un secrétaire adjoint et d'un directeur sportif. Le nombre de dirigeant ne pourra excéder 12 personnes.

Il se compose d'une commission sportive, une commission de discipline, d'une commission des jeunes. Toute autre commission peut se créer. Les commissions élisent un président et un secrétaire pour se réunir. La fréquence des réunions est déterminée proprement à chaque commission. Les décisions prises doivent être transmises au comité directeur par le secrétaire de la commission pour approbation.

En cas de vacance, le poste sera pourvu pour terminer l'année par un des membres du comité.

Toute personne absente à 3 réunions consécutives planifiées par courrier par les soins du secrétaire perdra sa qualité de membre du conseil d'administration.

ARTICLE 5 : Renouvellement du conseil d'administration

Conformément aux statuts, le comité directeur est élu pour une période de 3 ans. Chaque année un tiers tournant démissionne et peut se représenter. Si le nombre de candidats est supérieur aux 4 postes vacants, l'assemblée procédera à un vote à bulletin secret. Au terme du mandat, l’ensemble du conseil démissionne, et peut se représenter.

Pour prétendre à la candidature, le membre devra faire parti de l'association depuis plus de 1 an.

ARTICLE 6 : Radiation 

La qualité de membre du comité directeur se perd par :

  • Décès
  • Démission
  • Radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de cotisation ou pour faute grave visant à entraver le bon fonctionnement de l'association, l'intéressé ayant au préalable été invité à s'expliquer devant le conseil d'administration ou la commission de discipline.

ARTICLE 7 : Indemnités de déplacement et récompenses 

Pour réaliser les objectifs définis article 2, des indemnités de déplacement seront versées aux joueurs en fonction des résultats (voir tableau ci-dessous). Ces indemnités seront versées à l'assemblée générale qui clôturera la saison écoulée, c'est-à-dire en décembre.

Points championnats de La Réunion catégories Seniors (6€ par point):

64ème

1

32ème

2

16ème

3

8ème

4

quart

5

demi

8

finaliste

10

gagnant

15

 

Points districts & coupe de La Réunion catégories Seniors (3€ par point):

16ème

1

8ème

2

quart

3

demi

4

finaliste

8

gagnant

10

Aucune indemnité ne sera versée en cours d'année. En cas d'absence d'un membre à l'assemblée générale, ses indemnités seront conservées par l'association, sauf pour absence dûment justifiée au préalable par courrier et / ou représenté par procuration.

 

Dans le cas de récompenses en nature de type voyage destiné à participer à un tournoi hors département l’année suivant l’assemblée générale, cette récompense sera conservée par le club jusqu’à la réalisation du projet. Cette récompense ne pourra en aucun cas être échangée ou vendue ou décalée dans le temps.

 Si un joueur récompensé venait à ne pas pouvoir voyager qu’importe ses raisons, il perd sa place de récompensé et ainsi le club désignera le suivant dans l’ordre du classement pour le remplacer et ainsi de suite. Il en va ainsi de même pour les joueurs quittant le club à la fin de la saison écoulée (ayant rempli une mutation ou licence non faite).


Cependant, si le voyage ne peut se réaliser pour des raisons dûment justifiées, le club prendra des dispositions de manière à ne pas léser le joueur récompensé.

ARTICLE 8 : Championnat de France

Les déplacements pour les championnats de France sont pris en compte par le comité départemental de pétanque. Cependant, pour agrémenter le séjour de nos champions, les indemnités seront les suivantes :

PARTICIPATION

300 €

CHAMPION DOM TOM

100 €

CHAMPION DE FRANCE

1500 €

Pour les frais liés à la participation, la somme sera versée avant le départ des joueurs. Pour les récompenses liées aux résultats, elles seront versées en assemblée générale.

ARTICLE 9 : Coupe de France en métropole

Sera pris en charge par le club le déplacement de 9 personnes (8 joueurs, le manager). Le club participera au déplacement et à l'hébergement de ces 9 membres pendant les jours de compétition. Suivant les finances du club et les subventions obtenues, une participation des joueurs sera demandée.

Suivant le calendrier, les membres du comité directeur pourront proposer un séjour de 10 jours pour participer à une grande compétition le week-end précédent ou suivant le premier tour de la coupe de France. Les frais pendant les compétitions seront pris en charge par le CPSP ; les frais personnels entre les deux compétitions sont à la charge des joueurs.

ARTICLE 10 : Tenue sur les concours officiels & championnats

La tenue des joueurs du CPSP doit être exemplaire sur ces manifestations. Le fair-play et la correction doivent régner dans toutes les circonstances. Sur demande ou observation d’au moins 2 membres du comité directeur, la commission de discipline sera sollicitée pour convoquer le joueur en cause.

A partir de la saison 2011, la tenue du club est unique. Elle sera distribuée uniquement aux membres du bureau, et aux joueurs participant aux qualificatifs pour les championnats ou districts. Pour tous les championnats de La Réunion, Coupe de France, Championnat des clubs et Coupe de La Réunion, le port du polo officiel du club CPSP. Aucun autre Tee-Shirt publicitaire n’est autorisé, même si celui-ci est frappé du logo CPSP sur le cœur.

 Tout manquement à cette règle fera l’objet d’une sanction immédiate, la licence sera confisquée et remise au comité départementale et le joueur ne percevra pas d’indemnités de déplacement en fin d’année. Aucune dérogation ne sera obtenue, sauf pour des raisons médicales dûment justifiées.

En cas de déplacement du club dans un autre département ou un pays étranger pour une autre occasion que les championnats de France, la tenue du club est obligatoire.

 

ARTICLE 11 : Organisation de manifestations

Les membres du comité directeur s'engagent à organiser des manifestations sportives au cours de l'année, et suivant les possibilités offertes par le calendrier. Les membres du CPSP sont invités à y participer en nombre. Les membres qui souhaitent aider à l'organisation de ces concours sont les bienvenus.

ARTICLE 12 : Organisation Inter Océan Indien de Saint-Pierre

Tout membre qui apportera une ou plusieurs sources de partenariat supérieur à 600 € pour l'organisation du tournoi International sera invité intégralement au tournoi de l'Ile Maurice.

Tout membre qui apportera une ou plusieurs sources de partenariat supérieur à 6000€ pour l’organisation du tournoi Inter Océan Indien sera invité intégralement à un tournoi National ou International.

ARTICLE 13 : Animations internes

Chaque année aura lieu une sortie de famille en début d'année. Ceci permettra aux joueurs du club de connaître les nouveaux joueurs à travers l'organisation d'une mêlée tournante. Les mises seront redistribuées.

Les inscriptions auront lieu lors de l'assemblée générale. Il est de la responsabilité de chacun d'informer les nouveaux joueurs de cette journée et des autres animations du club.

Des soirées d'entraînement seront mises en place les soirs en début de saison, et ceci dans la formation des qualificatifs du comité. En cas de nombre de joueurs suffisants, un mini tournoi sera organisé (Inscriptions 2 € / personnes).

ARTICLE 14 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 

La présence de tous les membres est obligatoire.

L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association. Elle se réunit une fois par an. L'ordre du jour est établi par le Bureau et l'information est donnée par courrier adressé aux membres ou par voie de presse.

L'Assemblée Générale Ordinaire entend les rapports sur la gestion du Conseil d'Administration et sur la situation morale et financière de l'association. Elle se prononce sur les comptes de l'exercice précédent et sur le budget de l'exercice à venir ; elle délibère sur les questions mises à l'ordre du jour et pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d'Administration dont le mandat vient à expiration ou dont le siège est vacant.

Seuls peuvent prendre part au vote les membres à jour de leur cotisation. Les votes par procuration sont admis.

Le conseil d'administration ou tout membre peut demander la présence d'invités non membres de l'association. Ces invitations devront être acceptées par le bureau à l'unanimité pour être valide. Lors de l'assemblée générale, l'invité n'a ni le droit de vote, ni le droit de parole.

ARTICLE 15 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée par décision du Conseil d'Administration ou à la demande de la moitié au moins des membres de l'association. Elle statue sur toute question qui lui est soumise par le Conseil. Cette convocation doit être motivée par courrier.


ARTICLE 16 : Constitution des équipes et entraînements

Les entraînements auront lieu un soir de la semaine qui sera défini par le directeur sportif pendant les phases qualificatives.

Les joueurs peuvent choisir leurs partenaires pour les championnats de La Réunion suivant leurs affinités.

Pour les personnes qui auraient des difficultés pour trouver des partenaires, nous les invitons à contacter le directeur sportif ou une personne de la commission concernée.


ARTICLE 17 : Voyages extérieurs

Pour valider la participation d’un joueur à un déplacement extérieur qui nécessite l’achat d’un billet d’avion, le joueur devra donner un chèque du montant des frais d’annulations du voyage, déterminés par l’agence. Ce chèque sera encaissé en cas d’annulation de voyage du participant.

 

Didier SOMANA

Président du C.P.S.P.

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